Réunion du Conseil Municipal
Du 20 juin 2014 à 18h30
PV de séance

Le Conseil Municipal s’est réuni le 20 juin 2014 à la Mairie sur convocation en date du 16/06/2014 sous la présidence du Maire, M. Alain BLOND.

Présents : M. BLOND, Mme MORANGE, M. CHALARD, Mme LAURENT, M. GERMOND, M. GARREAU, Mme RIVAUD, M. SOURY, M. VARACHAUD, Mme GUINEBERT, M. PATAUD, M. SALAGNAD, Mme ILHA-ITEMA

Procuration : Mme DEXET à Mme MORANGE

Ouverture de la séance à 18h30.

M.GARREAU est désigné secrétaire de séance.

Compte rendu de la séance du 11/06/2014 : M. SALAGNAD  fait rajouter une phrase au chapitre de la salle de motricité. Le compte rendu est alors accepté à l’unanimité

Dossier  1 : Elections sénatoriales : élection des délégués du Conseil Municipal

M. Le Maire explique que le Conseil Municipal est réuni en application des articles L.283 à L290-1 du code électoral en vue de l’élection des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales de septembre prochain. Les conseillers présents étant au nombre de 13, le quorum est atteint.

M. Le Maire rappelle, qu’en application de l’article R.133 du code électoral, le bureau de vote est constitué du Maire, du secrétaire de séance M. GARREAU, des 2 conseillers les plus âgés et des 2 conseillers les plus jeunes, présents à l’ouverture du scrutin, soit MM. CHALARD et SALAGNAD, Mmes ILAHA-ITEMA et LAURENT.

M. Le Maire précise que le conseil municipal doit élire 3 délégués et 3 suppléants. Il demande alors s’il y a des listes de candidats. Il y en a deux :

Liste de M. BLOND : M. BLOND, Mme MORANGE, M. CHALARD, Mme DEXET, M. GERMOND, Mme LAURENT

Liste de M. PATAUD : M. PATAUD, Mme ILHA-ITEMA, M. SALAGNAD, Mme PAILLAT

On procède au vote. Résultats :

14 votants ; 0 nuls et blancs ; exprimés 14

Liste de M. BLOND : 11 voix

Liste de M. PATAUD : 3 voix

Sont élus : M. BLOND, Mme MORANGE, M. CHALARD, délégués, Mme DEXET, M. GERMOND, Mme LAURENT, suppléants.

Pas d’observation.

Dossier  2 : Recrutement par CDD pour accroissement saisonnier d’activités

M. le Maire, après avoir exposé les besoins engendrés par les congés des différents agents des  services techniques et espaces verts, propose de recruter un agent durant la période estivale.

A l’unanimité, après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de recruter un agent si possible à compter du 1er juillet jusqu’au 31 août, à temps complet.

Questions diverses :

-          M. PATAUD indique qu’au lieu-dit Limon, il souhaiterait qu’un panneau soit installé afin d’interdire l’accès au délaissé jouxtant la propriété de M. BOBO. M. BLOND répond qu’il faudra vérifier l’empreinte de la voirie, communale ou départementale.

-          M. PATAUD demande ce qu’il est prévu de faire pour arranger le chemin à Vignerie qui passe devant chez Mme DESCUBES Sylvie. M. CHALARD répond qu’il est prévu que les services techniques y interviennent.

-          M. PATAUD évoque le projet de création d’un élevage de poulets au lieu-dit « Gouret » sur une parcelle actuellement en zone non constructible. Est-ce qu’une modification du PLU est rapidement envisageable. M. BLOND répond que c’est compliqué, long et coûteux. M. PATAUD précise qu’il s’est informé auprès des services compétents de la Chambre d’Agriculture. Il lui a été indiqué qu’une modification partielle et précise peut-être rapide et peu coûteuse car subventionnée. M. BLOND répond que c’est possible dans la mesure où la Mairie est saisie d’une demande.

-          M. GARREAU informe que l’entreprise International Paper à Saillat propose du papier à tarif préférentiel pour les écoles situées dans un périmètre de 30 km (A4 et A3, 80 grs, blanc). Il remet l’information à M. le Maire et lui demande de bien vouloir le remettre aux autres communes du canton par l’intermédiaire de la Communauté de Communes.

-          M. VARACHAUD demande à ce que soit enlevée l’enseigne de l’ancienne gendarmerie.